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1466200601 AR 108 à 341
Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
Date : 1941/2006
- 1466200601 AR 165 à 337
  Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
  Date : 1941/2006
  - 1466200601 AR 211 à 263
    Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
    Date : 1958/2006
    - 1466200601 AR 212 à 263
      Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
      Date : 1958/2006
      - 1466200601 AR 262
        Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; 1986-1995 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1978 à 1982. 1990
        Date : 1986-1995
      - 1466200601 AR 263
        Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1983 à 1987 ; 1990 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, Répertoire des principales décisions du Conseil d'administration (1973-1988). s.d.
        Date : 1990-2006
  - 1466200601 AR 264 à 301
    Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
    Date : 1949/2006
    - 1466200601 AR 264 à 270
      Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
      Date : 1949/1997
      - 1466200601 AR 264
        Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
        Date : 1954-1997
      - 1466200601 AR 265
        Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
        Date : 1989-1993
      - 1466200601 AR 266
        Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
        Date : 1976-1992
      - 1466200601 AR 267
        Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
        Date : 1959-1992
      - 1466200601 AR 268
        Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
        Date : 1949-1997
      - 1466200601 AR 269
        Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
        Date : 1957-1979
      - 1466200601 AR 270
        Titre : Comité des DOM-TOM, organisation des réunions et fonctionnement : notes, textes réglementaires, PV, correspondance, étude ; 1961-1978 Le Système productif dans les DOM en 1999 et 2000 ; Le Bâtiment et les travaux publics, le commerce automobile, le commerce de détail, le commerce de gros dans les DOM en 1999 et 2000, études de l'Institut d'émission des DOM. s.d.
        Date : 1961-1978
    - 1466200601 AR 271 à 287
      Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 271
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
        Date : 1960-1975
      - 1466200601 AR 272
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
        Date : 1975-1976
      - 1466200601 AR 273
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
        Date : 1976-1977
      - 1466200601 AR 274
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 275
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
        Date : 1978-1979
      - 1466200601 AR 276
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
        Date : 1979-1980
      - 1466200601 AR 277
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
        Date : 1980-1981
      - 1466200601 AR 278
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
        Date : 1981-1982
      - 1466200601 AR 279
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
        Date : 1982-1983
      - 1466200601 AR 280
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
        Date : 1984-2006
      - 1466200601 AR 281
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
        Date : 1985-2006
      - 1466200601 AR 282
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
        Date : 1986-2006
      - 1466200601 AR 283
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
        Date : 1987-2006
      - 1466200601 AR 284
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
        Date : 1988-2006
      - 1466200601 AR 285
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
        Date : 1989-2006
      - 1466200601 AR 286
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1960-1971
        Date : 1960-1971
      - 1466200601 AR 287
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1972-1983
        Date : 1972-1983
    - 1466200601 AR 288 à 298
      Titre : 3.2.4.3 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1967/2006
      - 1466200601 AR 288
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 30 avril, 4 novembre 1975 et 5 novembre 1976, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1975-1976
        Date : 1975-1976
      - 1466200601 AR 289
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 3 juin, 4 novembre 1977 et 23 février 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 290
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 7 novembre 1978, 6 juin et 27 novembre 1979, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
        Date : 1978-1979
      - 1466200601 AR 291
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 18 juin, 3 décembre 1980, 10 juin et 18 novembre 1981, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, notes personnelles. 1980-1981
        Date : 1980-1981
      - 1466200601 AR 292
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 8 juin, 24 novembre 1982, 28 mai et 22 novembre 1983, présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
        Date : 1982-1983
      - 1466200601 AR 293
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 7 juin, 19 décembre 1984 et 6 décembre 1985 : ordres du jour, notes. 1984-1985
        Date : 1984-1985
      - 1466200601 AR 294
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 mai et 19 novembre 1986 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes, notes personnelles. 1986
        Date : 1986-2006
      - 1466200601 AR 295
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 26 mai et 16 décembre 1987, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1987
        Date : 1987-2006
      - 1466200601 AR 296
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 décembre 1988 et 17 mai 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1988-1989
        Date : 1988-1989
      - 1466200601 AR 297
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 13 décembre 1989 et 24 novembre 2000, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques. 1989-2000
        Date : 1989-2000
      - 1466200601 AR 298
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès verbaux. 1967-1983
        Date : 1967-1983
    - 1466200601 AR 299 à 300
      Titre : 3.2.4.4 Rapports d’activité de l’Institut d’émission des Départements d’Outre-Mer
      Date : 1974/2006
      - 1466200601 AR 299
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) (lacunes 1975). 1974-1976
        Date : 1974-1976
      - 1466200601 AR 300
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion). 1977
        Date : 1977-2006
    - 1466200601 AR 301
      Titre : 3.2.4.5 Rapports d’activité de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1976/1977
      - 1466200601 AR 301
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Iles Wallis et Futuna, Nouvelles-Hébrides). 1976-1977
        Date : 1976-1977
  - 1466200601 AR 302 à 337
    Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
    Date : 1941/2006
    - 1466200601 AR 302 à 322
      Titre : 3.2.5.1 Mali
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 302
        Titre : Mali, réforme monétaire : notes, correspondance, extrait de presse, extraits de JO, PV, textes réglementaires ; entrée dans l'Union Monétaire Ouest Africaine : notes, correspondance, extraits de JO, extraits de presse ; accords franco-maliens : notes, correspondance, extraits de JO, textes réglementaires, extraits de presse ; 1960-1984 Mali, difficultés du Trésor et financement des activités de la Banque de développement : note, correspondance ; réglementation bancaire : notes, textes réglementaires ; situation financière : note ; réunion de la commission mixte franco-malienne des 22-26 septembre 1969 : PV. 1969
        Date : 1960-1984
      - 1466200601 AR 303
        Titre : Mali, mise en place de la Banque Centrale : correspondance, notes, statistiques, rapport ; réunions des commissions mixtes : PV, comptes-rendus ; réglementation des changes : correspondance, textes réglementaires, notes ; situation monétaire et financière depuis la dévaluation du franc malien : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance ; finances publiques : textes officiels et réglementaires, statistiques ; accord franco-malien du 15 février 1967 concernant les relations monétaires entre les deux Etats : extraits de JO, notes, statistiques ; dévaluation du franc malien et conséquences : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de JO, statistiques ; situation politique : extraits de presse, note ; accords financiers et monétaires franco-maliens du 15 décembre 1967 : notes, textes réglementaires ; mission financière de janvier 1970 : statistiques, notes, rapport. 1966-1970
        Date : 1966-1970
      - 1466200601 AR 304
        Titre : Banque centrale du Mali, administration, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, rapports, notes, extrait de presse, statistiques ; création : notes, texte réglementaire ; travaux préparatoires au transfert de l'émission de la BCEAO à la Banque de la République du Mali : notes, textes officiels et réglementaires, statistiques, PV, comptes-rendus, correspondance, études ; mise en place et transfert du privilège de l'émission de la Banque de la République du Mali à la Banque Centrale : notes, rapport, extraits de JO. 1966-1981
        Date : 1966-1981
      - 1466200601 AR 305
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 23 mars, 8 mai, 18 juillet, 19 septembre et 4 décembre 1968 : ordres du jour, correspondance, PV, statistiques, compte-rendu, rapport, texte réglementaire. 1968
        Date : 1968-2006
      - 1466200601 AR 306
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 25 mars, 3 avril, 4 juin, 19, 26 septembre, 13 novembre et 12 décembre 1969 : ordres du jour, notes, correspondance, PV, statistiques, textes organiques. 1969
        Date : 1969-2006
      - 1466200601 AR 307
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 20 mars, 23 juin, 29 septembre 1970 : ordres du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, textes réglementaires, rapport. 1970
        Date : 1970-2006
      - 1466200601 AR 308
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 12 mars, 25 juin, 20 septembre, 2 décembre 1971 : correspondance, ordres du jour, PV, notes, statistiques, rapport, comptes-rendus. 1971
        Date : 1971-2006
      - 1466200601 AR 309
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 3 mars, 21 juin, 18 septembre, 18 décembre 1972 : ordres du jour, correspondance, PV, notes, compte-rendu, statistiques, rapport. 1972
        Date : 1972-2006
      - 1466200601 AR 310
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 26 mars, 20 juin, 14 septembre, 18 décembre 1973 : correspondance, notes, ordres du jour, PV, statistiques, comptes-rendus, rapport. 1973
        Date : 1973-2006
      - 1466200601 AR 311
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 20 mars, 20 juin, 23 septembre, 19 décembre 1974 : correspondance, ordres du jour, PV, rapports, notes, statistiques, compte-rendu. 1974
        Date : 1974-2006
      - 1466200601 AR 312
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 17 mars, 25 juin, 10 septembre, 8 décembre 1975 : ordres du jour, correspondance, notes, statistiques, texte réglementaire, PV, rapport. 1975
        Date : 1975-2006
      - 1466200601 AR 313
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 1er mars, 22 juin 1976 : ordre du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1976
        Date : 1976-2006
      - 1466200601 AR 314
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 16 septembre, 7 décembre 1976 : ordre du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1976
        Date : 1976-2006
      - 1466200601 AR 315
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 14 mars et 16 juin 1977 : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques, PV, rapport. 1977
        Date : 1977-2006
      - 1466200601 AR 316
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 16 septembre, 10 décembre 1977 et 17 mars 1978 : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques, PV, rapport. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 317
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 24 juin, 16 septembre, 18 décembre 1978 : ordres du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, rapports. 1978
        Date : 1978-2006
      - 1466200601 AR 318
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 25 mars, 23 juin, 24 septembre, 10 décembre 1979 : ordres du jour, notes, statistiques, textes réglementaires, correspondance, comptes-rendus. 1979
        Date : 1979-2006
      - 1466200601 AR 319
        Titre : Banque centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 27 avril, 1er juillet, 23 septembre, 16 décembre 1980 : correspondance, PV, notes, rapports, statistiques, texte réglementaire, ordres du jour, comptes-rendus. 1980
        Date : 1980-2006
      - 1466200601 AR 320
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 13 mars, 10 juin, 21 septembre, décembre 1981, avril et juin 1982 : ordres du jour, correspondance, notes, rapports, statistiques, comptes-rendus. 1981-1982
        Date : 1981-1982
      - 1466200601 AR 321
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration d'octobre 1982, mars, 21 juin, 23 septembre, 10 décembre 1983, 17 mars, 31 mai, 13 septembre 1984 : PV, notes, rapports, statistiques, ordres du jour, comptes-rendus. 1983-1984
        Date : 1983-1984
      - 1466200601 AR 322
        Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration : PV. 1968-1983
        Date : 1968-1983
    - 1466200601 AR 323 à 326
      Titre : 3.2.5.2 Etats associés
      Date : 1949/1970
      - 1466200601 AR 323
        Titre : Banque de l'Indochine, statuts et émission : extraits de JO, correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires ; circulation fiduciaire : notes, statistiques ; concurrence faite par le crédit de l'Océanie et application de la réglementation bancaire au Crédit de l'Océanie : notes ; création de la filiale « Banque française de l'Asie » : correspondance ; 1949-1967 Banque de l'Indochine, réunions des assemblées générales ordinaires, extraordinaires et mixtes : rapports du conseil d'administration. 1951-1970
        Date : 1949-1970
      - 1466200601 AR 324
        Titre : Indochine, trafic de la piastre : extraits de presse, notes, correspondance, extraits de JO ; situation économique : extraits de presse, statistiques, études, notes ; 1952-1954 Institut d'émission des Etats associés, conséquences de la dévaluation de la piastre et transfert de l'émission aux Etats nationaux (Cambodge, Laos et Vietnam) : notes, extraits de presse, comptes-rendus, correspondance, rapports ; 1953-1954 Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Comptes-rendus des opérations (exercices 1952 et 1953). 1953-1954
        Date : 1952-1954
      - 1466200601 AR 325
        Titre : Institut d'émission des États du Cambodge, Laos et Vietnam, liquidation et transfert des institutions monétaires aux États du Cambodge, Laos et Vietnam et organisation des instituts d'émission nationaux : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus, rapports, extraits de JO. 1954-1960
        Date : 1954-1960
      - 1466200601 AR 326
        Titre : Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Etudes et documents, publication du service des études de l'Institut ; 1954 Banque nationale du Cambodge, rapports annuels ; balance des paiements entre le Cambodge et les pays étrangers. 1958-1966
        Date : 1954-1966
    - 1466200601 AR 327 à 331
      Titre : 3.2.5.3 Madagascar et Comores
      Date : 1941/2001
      - 1466200601 AR 327
        Titre : Banque de Madagascar et des Comores, assemblées générales ordinaires et extraordinaires : rapports ; Lois, décrets, conventions et statuts ; 1957-1972 Banque de Madagascar, Loi, conventions et statuts ; 1941 Banque centrale de la République malgache, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, notes ; 1973-1984 Banque Centrale de Madagascar, audit financier et organisationnel : rapports, note. 1992-1994
        Date : 1941-1994
      - 1466200601 AR 328
        Titre : Institut d'émission malgache, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques ; 1961-1972 Institut d'émission malgache, Recueil des décisions de principe du conseil d'administration ; fonctionnement interne et réunions du Conseil d'administration : notes, correspondance, PV, statistiques. 1968-1969
        Date : 1961-1972
      - 1466200601 AR 329
        Titre : Institut d'émission malgache, situations mensuelles : statistiques. 1970-1972
        Date : 1970-1972
      - 1466200601 AR 330
        Titre : Institut d'émission malgache, réunions du Conseil d'administration : PV ; 1962-1973 Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; (lacunes en 1983 et 1985). 1981-1989
        Date : 1962-1989
      - 1466200601 AR 331
        Titre : Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration du 16 novembre 2001 : notes, PV, correspondance ; 2001 Institut d'émission des Comores, statuts et activité : extrait de JO ; 1975 Institut d'émission des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; réunion du Conseil d'administration du 21 juin 1977 : ordre du jour, PV, rapport, notes, statistiques. 1975-1977
        Date : 1975-2001
    - 1466200601 AR 332 à 337
      Titre : 3.2.5.4 Autres Banques et Instituts d’émission
      Date : 1951/1987
      - 1466200601 AR 332
        Titre : Afrique équatoriale et Cameroun, régime monétaire et émission : ordonnance, conventions, statuts de l'Institut d'émission, extraits du journal officiel, décrets, projets de loi et de convention, notes, l'organisation monétaire et bancaire des États de l'Afrique équatoriale et du Cameroun, publication de la BCEAEC en 1964, JO de la République française de novembre 1960 ; gestion bancaire : notes, rapports, extraits de JO, correspondance ; documentation : presse, notifications du FMI, notes, correspondance ; 1955-1971 Institut d'émission AEF-Cameroun, composition du Conseil d'administration : notes, correspondance ; désignation des administrateurs : correspondance, extraits de journaux officiels ; composition du collège de censure : note ; 1959-1971 Institut d'émission AOF-Togo, organisation administrative et modalités des opérations : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, rapport. 1955-1959
        Date : 1955-1971
      - 1466200601 AR 333
        Titre : Banque Centrale de Tunisie, création : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, presse, comptes-rendus, statistiques. 1957-1958
        Date : 1957-1958
      - 1466200601 AR 334
        Titre : Banque de l'Algérie, transfert de l'émission à la Banque centrale de l'Algérie : notes, statistiques, comptes-rendus, texte réglementaire, correspondance ; 1962 Banque de l'Algérie et de Tunisie, relations monétaires avec la France : notes, texte réglementaire ; 1953-1954 Etats africains, législation bancaire antérieure à l'indépendance : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu ; 1951-1960 Banque centrale d'Algérie, régime monétaire : extraits de JO, notes, statistiques. 1962-1981
        Date : 1951-1981
      - 1466200601 AR 335
        Titre : Banque du Bénin (remplacée par le Crédit National du Dahomey), Crédit de la Haute-Volta, Crédit du Niger, Crédit du Sénégal (transformée en société anonyme), Crédit du Soudan (sociétés de crédit transformées en Banques de développement), fonctionnement et législation : comptes-rendus, extraits de presse, notes, textes réglementaires, rapports, extraits de JO, correspondance. 1954-1963
        Date : 1954-1963
      - 1466200601 AR 336
        Titre : Crédit de la Guinée, fonctionnement et législation : correspondance, notes, statistiques, texte réglementaire, rapports, extrait de JO, extraits de presse ; 1954-1960 Guinée, fonctionnement de la Banque centrale et assistance technique : notes, statistiques, rapports, correspondance ; rapports du FMI : correspondance, notes, compte-rendu ; relations avec la Banque de France : correspondance, notes, comptes-rendus ; adoption du franc guinéen : articles de presse. 1985-1987
        Date : 1954-1987
      - 1466200601 AR 337
        Titre : Banque de la Guyane, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu de l'assemblée générale du 23 mars 1963, statistiques ; 1962-1967 Mauritanie, organisation et fonctionnement de la Banque centrale : extraits de JO, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1973-1982
        Date : 1962-1982
- 1466200601 AR 338 à 341
  Titre : 3.3 Relations entre l’État français et les États membres
  Date : 1953/1994
  - 1466200601 AR 338
    Titre : Cameroun, relations financières avec la France : textes réglementaires, correspondance, comptes-rendus, notes, PV, extraits de presse, rapports ; 1953-1962 Madagascar, Afrique du Nord, Afrique Noire, organisation et fonctionnement des « Trésors publics » et relations avec le Trésor français : extraits de JO, notes, étude, correspondance. 1954-1973
    Date : 1953-1973
  - 1466200601 AR 339
    Titre : Cameroun, négociations de l'indépendance avec la France : correspondance, notes, textes réglementaires, extraits de JO ; 1958-1960 Laos, relations avec la Zone Franc : extrait de JO ; 1960 Haute Volta, Gabon, Congo, Cameroun, relations financières avec la France : extraits de presse ; 1960-1968 Pays africains membres de la Zone Franc, comités monétaires et nationaux de crédit : notes. 1987-1993
    Date : 1958-1993
  - 1466200601 AR 340
    Titre : Pays africains membres de la Zone Franc, missions financières françaises : rapports et notes des conseillers financiers pour l'Afrique. 1989-1991
    Date : 1989-1991
  - 1466200601 AR 341
    Titre : Pays africains membres de la Zone Franc, missions financières françaises : rapports et notes des conseillers financiers pour l'Afrique ; 1991-1994 Afrique-France, relations économiques et financières : notes, rapport ; 1989-1991 Relations France-pays membres ou non membres de la Zone Franc (France, Algérie, Maroc, Tunisie, DOM-TOM, Nouvelles Hébrides, Cambodge, Guinée, Ile Maurice, Sahara, Zaïre), répertoire des textes officiels et réglementaires les régissant de 1962 à 1980 ; s.d. Relations France-pays de la Zone Franc (Bénin, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Empire Centrafricain, Gabon, Haute-Volta, Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo), répertoire des textes officiels et réglementaires les régissant de 1962 à 1980. s.d.
    Date : 1989-1994
1466200601 AR 342 à 537
Titre : 4 Études sur les pays et les activités
Date : 1955/2006
- 1466200601 AR 342 à 350
  Titre : 4.1 Notes d’études du service de la Zone Franc
  Date : 1978/2006
  - 1466200601 AR 342
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1978-1986
    Date : 1978-1986
  - 1466200601 AR 343
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1987-1989
    Date : 1987-1989
  - 1466200601 AR 344
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1990-1992
    Date : 1990-1992
  - 1466200601 AR 345
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1994
    Date : 1994-2006
  - 1466200601 AR 346
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1994-1995
    Date : 1994-1995
  - 1466200601 AR 347
    Titre : Notes d'études du Service de la Zone Franc. 1996-1997
    Date : 1996-1997

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